Tarif Douanier Algerien 2014 Pdf

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PDF - 1.4 Mo . Recueil des décisions de classement tarifaire 2013 - 2014. PDF - 2.9 . Le Tarif en ligne · L'espèce tarifaire · Présentation du Tarif douanier · Mise à jour du Tarif Douanier et ses Annexes . 19, Rue Dr Saadane Alger - Algérie Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. REPUBLIQUE ALGERIENNE . Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises . à la Direction Générale des Douanes Algérienne . Agence Algérienne de l'I.S.B.N *** . Art. 63 LF 2014 : Les produits relevant du 26.08 destiné à la production nationale . JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 68 . Continueront à être perçus en 2014, conformément aux lois, ordonnances, décrets législatifs et . 89-02, 89-04, 89-05, 89-06, et 89-08 du tarif douanier ». République Algérienne Démocratique et Populaire. Ministère des Finances . août 2001, modifiée et complétée, instituant un nouveau tarif douanier; . Vu la loi n°14-05 du 24 Rabie Ethani 1435 correspondant au 24 février 2014 porlant loi . complétée, instituant un nouveau tarif douanier ; . correspondant au 24 février 2014 portant loi minière ; . Le tarif des douanes comprend :. L'espèce d'une marchandise est la dénomination qui lui est attribuée dans le tarif douanier commun, en vertu de l'art. 28 du code des douanes national. disponibles dans les librairies. Nº de catalogue PS36-1/2014F-PDF. ISSN : 1927-4203 Tarif de douanes 2014. ISBN : 978-0-660-97439-2. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 81 . Le tarif de l'impôt sur le patrimoine est fixé à un taux de un pour mille . du tarif douanier. Désignation des produits. Appareils de production . Les dispositions de l'article 118 de la loi n° 14-10 du 30 décembre 2014 portant loi de finances. I-2- Nature des avantages accordés aux produits originaires d'Algérie…………………………. 02 . Tarif du droit de douane préférentiel. 1.09.2007. 1.09.2008.

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